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Doctrine
L’irrésistible ascension de l’obligation d’exploitation dans les contrats de la propriété littéraire et artistique
BRUGUIERE, Jean-Michel
Apport au régime de droit commun des contrats de droit d’auteur par la transposition des articles 18 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 par l’ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Les facultés conventionnelles ou légales de s'affranchir du contrat de commande
DENOIX de SAINT MARC, Stéphanie
Case law
Chronique de jurisprudence
KEREVER, André
Français