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doctrine
Doctrine
De la notion de parasisitisme et d’agissements parasitaires en matière artistique
DEBLANC, Marc-Olivier
Interopérabilité et appropriation des technologies logicielles
DAGOGNET, Philippe
Résultats de recherche sur Internet - citation licite?
SENFTLEBEN, Martin
VERS UNE HARMONISATION DU DROIT D'AUTEUR DANS LA SOCIÉTÉ DE L'INFORMATION
GOTZEN, Frank
Les facultés conventionnelles ou légales de s'affranchir du contrat de commande
DENOIX de SAINT MARC, Stéphanie
Abus de droit d'auteur : une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français
CARON, Christophe
Marché de l'information : le droit d'auteur injustement "tourmenté"
MALLET-POUJOL, Nathalie
Le droit moral en France, à travers la jurisprudence récente
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
Le conflit SACEM/Discothèques : une guerre sans précédent
TOURNIER, Jean-Loup
L'oeuvre écrite par autrui
GAUTIER, Pierre-Yves
L'introduction des spots publicitaires durant la projection télévisée d'oeuvres cinématographiques par rappoort à la protection du droit moral de l'auteur (*)
FABIANI, Mario
Un aspect de la loi du 3 juillet 1985: la modernisation de la loi de 1957
KEREVER, André
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