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Doctrine
Les contrats
CARON, Christophe
Le festival confronté à la qualification d'oeuvre collective
Bibliographie
Le contrat de commande en droit d'auteur français
Réflexion sur la coexistence du droit d'auteur et du droit des brevets sur un même logiciel
Abus de droit d'auteur : une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français
Le droit à l'intégrité de l'œuvre
Français