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Doctrine
Banksy, ou l’art du conflit de droits
ENSER, Noémie
Case law
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Le droit moral
GAUTIER, Pierre-Yves
Chronique de jurisprudence - Droits accordés aux auteurs
SIRINELLI, Pierre
News from abroad
CHRONIQUE D'ESPAGNE II - 2008/2011 - CHRONIQUE DE JURISPRUDENCE
MARIN LOPEZ, Juan
Le droit français des contrefaçons en architecture, urbain et paysage (cloisons et métamorphoses)
HUET, Michel
CHRONIQUE D'ALLEMAGNE (l'évolution du droit d'auteur de mi 2005 à fin 2010 - 1ère partie)
von LEWINSKI, Silke
Le juge administratif et les litiges sur les "oeuvres de l'esprit"
COTTIER, Cécile
Chronique de Jurisprudence - Droit moral
Espagne: le droit moral de l'architecte éprouvé par le service public
GALLEGO, Albert
Chronique de Jurisprudence
L'esprit de l'oeuvre et le droit moral de l'auteur
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
CHRONIQUE DE FRANCE
BENABOU, Valérie-Laure
Architecture et urbain saisis par le droit d'auteur en France
KEREVER, André
CHRONIQUE D'ALLEMAGNE - I
Droit d'auteur et esprit de l'œuvre
CARREAU, Caroline
La protection juridique des créations du "design"
GARNIER, Emmanuelle
L’œuvre audiovisuelle dérivée
NAVARRO, Susana
La protection de l'œuvre d'art et le droit moral de l'artiste
WALRAVENS, Nadia
CHRONIQUE D’ESPAGNE
DELGADO, Antonio
Intégrité et numérisation des oeuvres de l'esprit
DUC LONG, Christine
Evolution des législations sur le droit d'auteur en Europe centrale et orientale jusqu'en janvier 1999
GYERTYANFY, Pierre
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