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Doctrine
L’irrésistible ascension de l’obligation d’exploitation dans les contrats de la propriété littéraire et artistique
BRUGUIERE, Jean-Michel
Case law
Chronique de Jurisprudence
KEREVER, André
Les auteurs devant la Commission Escarra
MATTHYSSENS, Jean
La gestion du droit d'auteur et des droits voisins en Europe
FLORENSON, Paul
La nouvelle loi belge sur le droit d'auteur
DURRANDE, Sylviane
L'épuisement du droit d'auteur
ROTTINGER, Moritz
De la nature des relations juridiques entre les producteurs et les organisateurs de spectacles vivants
GAULLE, Louis
I. Statut de la SACEM
CARMET, Olivier
Chronique de jurisprudence