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Doctrine
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BRUGUIERE, Jean-Michel
Apport au régime de droit commun des contrats de droit d’auteur par la transposition des articles 18 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 par l’ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
Contrat de commande
DORMONT, Sarah
Chroniques de l'étranger
Lettre de France
BINCTIN, Nicolas
La rémunération des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants
XALABARDER, Raquel
La qualification juridique des utilisations non autorisées d’un logiciel par un licencié
MOUNGOUKA, Alberthe
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
L’accès aux oeuvres scientifiques : droits privatifs et libres sciences
BOURDON, Romain; ROUAH, Sacha
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La musique à l’épreuve de la loi «création et patrimoine» du 7 juillet 2016
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Français