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Doctrine
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ÁGUILA, Pilar
La « revente » d’exemplaires dématérialisés d’œuvres de l’esprit au regard du droit d’auteur
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Apport au régime de droit commun des contrats de droit d’auteur par la transposition des articles 18 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 par l’ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
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Commentaires de l’arrêt de la CJUE (9/12/2020 – C-132/19 P) Canal + contre Commission européenne
GOLDSMITH, Frédéric
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BLOMQVIST, Jorgen; ROSENMEIER, Morten
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CHIROL, Julien
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HAGE, Yves
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MOCHON, Jean-Philippe; GOIN, Alexis
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Observations sur le droit international du droit d’auteur et des droits voisins dans l’espace économique européen
GAUBIAC, Yves
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BINCTIN, Nicolas
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