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Doctrine
Rémunération équitable des auteurs audiovisuels : proposition d’instaurer des droits inaliénables à rémunération soumis à la gestion collective
XALABARDER, Raquel
Proposition pour un traité international sur le droit de suite au profit des auteurs des arts visuels
RICKETSON, Sam
Les éditeurs peuvent-ils percevoir la rémunération pour copie privée?
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
Jurisprudence
Chronique de Jurisprudence - Droit de divulgation
SIRINELLI, Pierre
Chronique de Jurisprudence
KEREVER, André
Chronique de jurisprudence
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE FRANCE - 2ème partie
FRANCON, André
CHRONIQUE D’ESPAGNE
DELGADO, Antonio
« Le droit moral à l'épreuve des relations auteurs/personnes morales »
PIRIOU, Florence-Marie
Evolution des législations sur le droit d'auteur en Europe centrale et orientale jusqu'en janvier 1999
GYERTYANFY, Pierre
Faut-il avoir peur du droit moral ?
KOUMANTOS, Georges
Le droit moral après la mort de l'auteur en droit espagnol
PILAR CAMARA AGUILA, Maria
Le droit moral en France, à travers la jurisprudence récente
POLLAUD-DULIAN, Frédéric
Les droits des auteurs
L'oeuvre écrite par autrui
GAUTIER, Pierre-Yves
Le droit au respect des œuvres audiovisuelles aux Etats-Unis
GINSBURG, Jane
Le développement des dispositions législatives relatives aux contrats d'auteurs
BOYTHA, Gyögy
Quelques considérations
DE SANCTIS, Valerio
Français