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RIDA 190 | 10-2001

Bibliographie

Droit d'auteur et Droits voisins en Europe

KEREVER, André

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Résumé :

Le Centre Européen de Recherche et d'Information sur le Cinéma, l'Audiovisuel et le Multimédia, et l'Institut Européen du Droit d'Auteur viennent de publier un ouvrage intitulé « Droit d'auteur et droits voisins en Europe » sous la forme de quatre volumes à feuillets mobiles et d'un CD-Rom. L'originalité et la nouveauté de cet ouvrage résident dans l'association de deux instruments juridiques. En premier lieu, un recueil en langue française de textes législatifs et réglementaires en vigueur dans 18 pays d'Europe (les 15 de l'Union européenne, l'Islande, la Norvège et la Suisse), de directives et règlements communautaires et de principaux instruments internationaux. Ces textes sont tenus à jour par la technique des feuillets mobiles. En second lieu, une base de données regroupant les dispositions législatives et réglementaires en les rattachant à un catalogue de concepts, donnant naissance à 69 rubriques accessibles par une table des matières détaillée et des index. Ainsi cet ouvrage n'est pas seulement une recension des textes applicables dans les 15 pays européens, mais également un instrument de réflexion conceptuelle sur la philosophie et l'économie du droit d'auteur. On ne peut que saluer l'ampleur et la qualité du travail de l'auteur, Me Gyory, Avocat à Bruxelles, la version CD-Rom ayant été développée par Me Suzanne Capiau, Avocat à Bruxelles en charge de cours aux Universités de Bruxelles et de Metz. A l'époque où le droit d'auteur ne peut être appréhendé que dans sa dimension communautaire et internationale, l'ouvrage constitue un premier outil pour le juriste et pour le praticien.