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Doctrine

La cession à titre gratuit du droit d'auteur

AZZI, Tristan

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Résumé :

La cession à titre gratuit du droit d'auteur Par Tristan AZZI, Professeur à l'Université Paris Descartes Il n'est pas rare que les contrats d'exploitation du droit d'auteur soient conclus à titre gratuit. Voici un universitaire qui autorise un éditeur à publier dans un ouvrage une conférence qu'il a prononcée, sans chercher à obtenir de contrepartie. Voici un peintre qui consent à ce qu'une galerie ou un musée expose ses toiles sans exiger de rémunération. Voici, enfin, un auteur-compositeur de musique ou un écrivain qui confie à l'exploitant d'un site internet la diffusion en ligne gratuite de certaines de ses œuvres.