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RIDA 278 | 10-2023

Doctrine

La reconnaissance du système de droit d’œuvre : un système situé entre le droit d’auteur et le « copyright »

DAI, Zhe

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Résumé :

En plus de droit d'auteur et de « copyright », il existe un système spécial qui est appelé le système de droit d'œuvre. Mais ce système n'a pas été connu en dehors du pays du droit d'œuvre. Il est né au Japon et adopté plus tard par la Chine continentale, Taïwan, la Corée du Sud et la Corée du Nord. Ses règles sont dérivées de la transplantation des règles du droit d'auteur et du « copyright ». Cependant, les législateurs ont pris de nombreuses dispositions spéciales, de sorte que le système de droit d'œuvre n'est pas égal au droit d'auteur et au « copyright ». Par conséquent, le droit d'œuvre est devenu un système particulier. Il est donc nécessaire de reconnaître le statut indépendant de ce système.