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Doctrine
La reconnaissance du système de droit d’œuvre : un système situé entre le droit d’auteur et le « copyright »
DAI, Zhe
Droits de l’Homme des auteurs : leçons pour les systèmes juridiques de common law
AUSTIN, Graeme
La parodie comme forme de liberté d’expression en droit européen du droit d’auteur : évolutions et perspectives
SYNODINOU, Tatiana
Originalité et nouveauté : origine et évolution d’une confusion
RIBES, Lisa
L’exception de fouille de textes et de données dans la directive DAMUN : avis de tempête sur le droit d’auteur
MADINDA, Andrée
Le financement des actifs de propriété littéraire et artistique
DISSAKE, Ivanne
Oeuvres audiovisuelles publicitaires ou simples enregistrements audiovisuels dans le domaine de la télévision ? Une étude des conséquences de l’arrêt de la CJUE du 18 novembre 2020
ÁGUILA, Pilar
Réduire l’écart de valeur entre les créateurs de contenu et les plateformes numériques de médias : une étude de cas de YouTube
LARI-WILLIAMS, Seun
L’irrésistible ascension de l’obligation d’exploitation dans les contrats de la propriété littéraire et artistique
BRUGUIERE, Jean-Michel
La protection d’une performance de tauromachie par le droit d’auteur : une étude de la jurisprudence espagnole sur l’objet de la protection du droit d’auteur.
La « revente » d’exemplaires dématérialisés d’œuvres de l’esprit au regard du droit d’auteur
VARET, Vincent
Apport au régime de droit commun des contrats de droit d’auteur par la transposition des articles 18 à 23 de la directive 2019/790 du 17 avril 2019 par l’ordonnance n° 2021-580 du 12 mai 2021
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
De quelques dispositions de la transposition française de la reforme européenne du droit d’auteur et des droits voisins - partie 1 : le partage de la valeur
Commentaires de l’arrêt de la CJUE (9/12/2020 – C-132/19 P) Canal + contre Commission européenne
GOLDSMITH, Frédéric
Protection internationale des artistes et Union européenne - points de rattachement et traitement national vs réciprocité matérielle après la décision RAAP de la CJUE
BLOMQVIST, Jorgen; ROSENMEIER, Morten
Contrat de commande
DORMONT, Sarah
Traitement du droit d’auteur et des droits voisins au sein de l’accord de partenariat économique stratégique transpacifique (TPP)
OBON LEON, J.
Détection automatique de plagiat musical
CHIROL, Julien
Pour une nouvelle approche de la contrefaçon en ligne du droit d’auteur en droit international privé
HAGE, Yves
La diversité des oeuvres dans le jeu vidéo. Réflexions sur les difficultés inhérentes à la sécurisation des droits
GROFFE-CHARRIER, Julie
Faut-il réécrire la directive droit d’auteur ? Du rôle des outils de reconnaissance des oeuvres dans l’application de l’article 17 de la directive 2019/790 Sur le rapport CSPLA –CNC– HADOPI de janvier 2021
MOCHON, Jean-Philippe; GOIN, Alexis
Observations sur le droit international du droit d’auteur et des droits voisins dans l’espace économique européen
GAUBIAC, Yves
Blockchain et propriété intellectuelle
FRANGI, Anne
Le centenaire d’un ouvrage oublié : la création artistique et littéraire et le droit de Marcel Plaisant
PORTRON, Alexandre
Fragments d’une vie d’avocat en droit d’auteur
CASTELAIN, Jean
Les aménagements favorisant l’accès à la connaissance (articles 3-11 et 14 de la directive « DSM »)
LATREILLE, Antoine
Les licences collectives étendues. Un oiseau exotique des lacs du nord fait un atterrissage réussi à Bruxelles.
QUAEDVLIEG, Antoon
Le droit voisin des éditeurs de presse…ou la négociation biaisée
MARTIAL-BRAZ, Nathalie
La rémunération des auteurs et des artistes interprètes ou exécutants
XALABARDER, Raquel
L’article 17 de la directive 2019/790 : le regard d’un praticien
SAYEGH, David
L’article 17 de la directive 2019/790 ou le retour à l’opposabilité des droits : une mesure d’équilibre, en équilibre...
BENSAMOUN, Alexandra
Le droit de communication au public à l’ère de l’injection directe, l’IPTV et l’OTT
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
La circulation des contenus audiovisuels à l’aune de la nouvelle réglementation
DUC LONG, Christine
Préface - Bataille pour le droit d’auteur : témoignage d’un acteur clé de la réforme
CAVADA, Jean-Marie
Les « notions autonomes » dans la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union Européenne relative au droit d’auteur
GOTZEN, Frank
Une perspective gouvernementale française sur la jurisprudence récente de la CJUE en matière de propriété littéraire et artistique
SEGOIN, Daniel
Français
