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Doctrine
Observations sur le droit international du droit d’auteur et des droits voisins dans l’espace économique européen
GAUBIAC, Yves
On international law on copyright and related rights in the european economic area
Bibliographie
Droit d’auteur et droits voisins - Litec 2015, 4ème édition
Propriété littéraire et artistique 9e édition revue et augmentée, PUF, Collection Droit fondamental, Paris 2015
Droit de la propriété intellectuelle - Thémis droit PUF
De Scribe à Hugo, la condition de l'auteur (1815-1870)- De Dumas fils à Marcel Pagnol, les auteurs aux temps modernes (1871-1996)
Code de la propriété intellectuelle 2013
La résolution des litiges de propriété intellectuelle
Propriété littéraire et artistique
L'intérêt général et l'accès à l'information en propriété intellectuelle
La justice dans les cités grecques - De la formation des royaumes hellénistiques au legs d'Attale.
Droit d'auteur et droits voisins
Contrats de l'audiovisuel
L'évaluation en droit d'auteur
Le droit d'auteur en Europe: Quo vadis ? Quelques conclusions après la transposition de la directived'harmonisation dans la société de l'information
INTEROPERABILIDAD Y DERECHO DE PROPIEDAD INTELECTUAL
INTEROPERABILITY IN INTELLECTUAL PROPERTY LAW
INTERNET ET COMMERCE ELECTRONIQUE EN DROIT INTERNATIONAL DES AFFAIRES
LE COMBAT DU DROIT D’AUTEUR
COPYRIGHT - CASES AND MATERIALS
Droit, oeuvres d'art et musées, protection et valorisation des collections
La liberté de citer une œuvre de l'esprit
LA LIBERTAD DE CITAR UNA OBRA DEL INGENIO
Freedom to quote from an intellectual work
Une dimension internationale nouvelle du droit d'auteur : l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce de l'accord de Marrakech instituant l'organisation
EL DERECHO DE AUTOR Y EL DERECHO COMUNITARIO ANDINO (LA DECISIÓN 351 DEL ACUERDO DE CARAGENA DE RÉGIMEN COMÚN SOBRE DERECHO DE AUTOR Y DERECHOS CONEXOS)
Copyright and andean community law (the Cartagena agreement)
L'enseignement du droit d'auteur
La ensenanza del derecho de autor
Educational approach to copyright
Les nouveaux moyens techniques de la reproduction et le droit d'auteur - II
Les nouveaux moyens techniques de reproduction et le droit d'auteur
LOS NUEVOS MEDIOS TECNICOS DE REPRODUCCION Y EL DERECHO DE AUTOR - I
The new technical means of reproduction and copyright - I
La création artistique assistée par ordinateur
LA CREACION ARTISTICA CON AYUDA DE COMPUTADORAS - PROBLEMAS DE DERECHO DE AUTOR-
Français