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Doctrine
Le financement des actifs de propriété littéraire et artistique
DISSAKE, Ivanne
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
SIRINELLI, Pierre; BENSAMOUN, Alexandra
La propriété artistique
AZZI, Tristan
La nature du droit d'auteur
LUCAS, André
De la propriété incorporelle de l'auteur en droit français
MOURON, Philippe
Conséquences de la nature constitutionnelle et européenne du droit d'auteur: retour sur quelques décisions récentes
GALOPIN, Benoit
Propriété intellectuelle et droit de propriété en droit anglais, allemand et français
MAPPIAN, Emilie
L’importance de la référence propriétaire dans la loidu 11 mars 1957
GAUDRAT, Philippe
Les "oeuvres orphelines": en quête de solutions juridiques
PIRIOU, Florence-Marie
Chroniques de l'étranger
CHRONIQUE DE FRANCE
BENABOU, Valérie-Laure
La recherche de la nature juridique du logiciel: la quête du Graal.
PLANA, Sandrine
Architecture et urbain saisis par le droit d'auteur en France
HUET, Michel
Chronique de Jurisprudence
SIRINELLI, Pierre
L'achat-vente d'une œuvre d'art en droit espagnol
ROMAN, Fernando
CHRONIQUE DU CANADA
SPURGEON, Paul
Transposition de la Directive 2001/29/CE en Irlande
CLARK, Robert
La propriété littéraire est-elle une propriété ? Controverses sur la nature du droit d'auteur au XIXe siècle
PFISTER, Laurent
KEREVER, André
Le droit d'auteur au Canada : Le point après CCH
GERVAIS, Daniel
Les auteurs devant la Commission Escarra
MATTHYSSENS, Jean
Droit naturel, droit d’auteur français et copyright américain
NGOMBE, Yvon Laurier
Evolution des législations sur le droit d'auteur en Europe centrale et orientale jusqu'en janvier 1999
GYERTYANFY, Pierre
FRANCON, André
Nouveaux aspects du droit d'exposition : analyse comparative
VICENT, Lopez
Abus de droit d'auteur : une illustration de la confrontation du droit spécial et du droit commun en droit civil français
CARON, Christophe
Le droit d'auteur, un droit de l'homme ?
VIVANT, Michel
Français