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Doctrine
La responsabilité des fournisseurs de moyens face à la contrefaçon sur Internet
THORAVAL, Léa
L’application du droit d’auteur aux hyperliens manuels - Analyse de droit français et de droit américain
BORLOCH, Mickaël
La réception du fair dealing britannique dans le système d’exception fermé français
BRUGUIERE, Jean-Michel
Structurer les exceptions : l’héritage de 1957, vu par un étranger
QUAEDVLIEG, Antoon
La réparation de la contrefaçon
ZOLYNSKI, Célia
La cessation de la contrefaçon
LUCAS-SCHLOETTER, Agnès
La propriété artistique
AZZI, Tristan
Les contrats
CARON, Christophe
Les « exceptions » : variations autour d’une notion floue
BENABOU, Valérie-Laure
Le droit de communication au public
SIRINELLI, Pierre
Le droit moral
GAUTIER, Pierre-Yves
La nature du droit d'auteur
LUCAS, André
Bon anniversaire à la loi de 1957 !
BENSAMOUN, Alexandra
Rémunération équitable des auteurs audiovisuels : proposition d’instaurer des droits inaliénables à rémunération soumis à la gestion collective
XALABARDER, Raquel
L’affaire Duran Duran en droit international privé : droit d’auteur, contrats de droits d’auteur et la question de savoir si l’article 203 du copyright act des États-Unis implique une forme de réversibilité du droit d’auteur
TORREMANS, Paul
De la notion de parasisitisme et d’agissements parasitaires en matière artistique
DEBLANC, Marc-Olivier
Le value gap : une adaptation du droit d’auteur au marché unique numérique
Droit moral et liberté de création
GROFFE-CHARRIER, Julie
L’originalité des oeuvres logicielles
PELLEGRINI, François
Comment mieux harmoniser ou unifier le droit d’auteur dans l’union européenne ?
GOTZEN, Frank
La musique à l’épreuve de la loi «création et patrimoine» du 7 juillet 2016
SAYEGH, David
Les dispositions de la loi relative à la « liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine» concernant la rémunération pour copie privée
DESURMONT, Thierry
Le dévoiement de la notion d’originalité en droit d’auteur - l’avènement d’un flou artistique
Claire, PAPAIX; VIOLAINE, BESSON; Maëva, LAGARDE
Oracle sur l’épuisement du droit d’auteur européen
TRAMPUZ, Miha
Droit d’auteur, liberté d’expression et libre accès à l’information (étude comparée de droit américain et européen)
LUCAS, André; GINSBURG, Jane
Chronos dans le droit d’auteur: le rapport entre le temps et l’originalité
MORENO, Eugenio
L’exception de contenu non commercial généré par l’utilisateur en droit canadien
NABHAN, Victor
"Laissez-fouiller!" l’argument pour les "utilisationsorthogonales" des œuvres de l’esprit dans le contexte du débat sur l’exploration des données
KAMOCKI, Pawel
Journaux numériques et agrégateurs de contenu informatif en Espagne
NAVARRO, Susana
A la recherche d'un équilibre entre droit international et particularismes nationaux: l'intégration du droit d'auteur en Iran et en Inde
ROSTAMA, Guilda
De la propriété incorporelle de l'auteur en droit français
MOURON, Philippe
Proposition pour un traité international sur le droit de suite au profit des auteurs des arts visuels
RICKETSON, Sam
Droit d'auteur de demain: quel rôle pour les intermédiaires techniques?
HADDOU, Nicolas
Conséquences de la nature constitutionnelle et européenne du droit d'auteur: retour sur quelques décisions récentes
GALOPIN, Benoit
Protection des personnes créatives par le droit d'auteur - les cinq piliers du droit d'auteur moderne de l'Europe continentale
DIETZ, Adolf
Les éditeurs peuvent-ils percevoir la rémunération pour copie privée?
Français
